Vendée de Bouille-Courdault


De: de Bouille-Courdault (Vendée)
jusqu'à la confluence avec la Sèvre Niortaise (au PK 32,548) sur la commune
Objet:
ci-après par le sigle R.P.P
Art. 1er. - Champ d'application
1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables
y compris leurs dépendances
le canal de la Vieille Autise, depuis le port de Courdault sur la commune
Groupe:
désignation
04 Juillet 199604/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.